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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS
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TONNELLERIE LEROI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TONNELLERIE LEROI
SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4150810
Date de dépôt :
23/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2025
TONNELLERIE LEROI de SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS

Présentation de la marque TONNELLERIE LEROI

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TONNELLERIE LEROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS domicilié(e) LE BOURG - 58700 - MURLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, Mme. JOUOT CLAUDE domicilié(e) LE BOURG - 58700 - MURLIN - France.

La marque TONNELLERIE LEROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONNELLERIE LEROI arrivera à expiration en date du 23 janvier 2025.

SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : QUERCEA , TONNELLERIE DE NEVERS , Groupe Charlois , La Chênaie , TONNELLERIE BERTHOMIEU , TONNELLERIE ERMITAGE , (Marque figurative)


SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, SAS - LE BOURG - 58700 - MURLIN - France


SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, Mme. JOUOT CLAUDE - LE BOURG - 58700 - MURLIN - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Inscription le 7 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°686841 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07

Inscription le 18 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746471 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Barriques non métalliques ; fûts non métalliques ; cuves et foudres non métalliques ; tonneaux non métalliques ;

Morceaux de bois destinés à la vinification et à l'élevage du vin ; planches de chêne destinés à la vinification et à l'élevage du vin ; .